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MENTIONS LÉGALES

TERMES ET CONDITIONS D’ACCÈS AU SITE POMÌ

Le présent site web (le "Site") est détenu et exploité par Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. - Strada Provinciale, 32 - Rivarolo del Re (Crémone) – Italie.

Les informations contenues sur le Site se réfèrent aux produits fabriqués et commercialisés par Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. et sont aussi exhaustives et pertinentes que possible. Toutefois, Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. se réserve le droit de modifier, à tout moment et à son entière discrétion, les prix et la disponibilité de ces produits.

Certains liens présents sur le Site peuvent renvoyer à des sites détenus ou exploités par des tiers. Pour les informations présentées sur ces sites, Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. se dégage de toute responsabilité, qui incombe exclusivement aux titulaires desdits sites. Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. n’a aucun contrôle et/ou responsabilité sur le contenu des sites web indépendants non détenus et fournit ces liens aux visiteurs respectifs dans le seul but d’offrir un service plus profitable.

 

  1. Propriété intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle sur les contenus et/ou matériels présents sur le Site sont la propriété exclusive de Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. Ces contenus et/ou matériels ne peuvent être copiés et/ou reproduits d’aucune manière que ce soit sauf dans les limites du nécessaire pour leur visualisation en ligne. Toutefois, il est possible d’imprimer des pages entières du Site sur du papier pour un usage personnel en respectant les conditions suivantes :

  1. Aucun document et/ou graphisme du Site ne doit être modifié en aucune façon ;

  2. Aucun graphisme présent sur le Site ne doit être utilisé sans le texte qui lui est associé ;

  3. Les droits de copyright et la marque déposée de Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop., et/ou d’autres mentions, doivent figurer sur toutes les copies. Indépendamment des généralités précédentes, Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. est susceptible de vous offrir, à titre occasionnel et après demande préalable écrite de votre part, la possibilité de télécharger des fonds d’écran, des économiseurs d’écran et autres fonctionnalités sur le Site web. Lesdits téléchargements sont, dans tous les cas, couverts par les présentes conditions.

Toute utilisation d’extraits du Site, pour toute autre finalité qu’en conformité avec les présentes conditions, est sévèrement interdite. Les matériels et/ou contenus du présent Site ont été minutieusement examinés et testés à toutes les étapes de leur production. Toutefois, Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. recommande d’utiliser un antivirus à jour. Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. se réserve le droit de poursuivre devant les autorités judiciaires compétentes toute violation éventuelle des dispositions du présent paragraphe 1.

2. Lien vers le Site web

Si vous souhaitez insérer un lien vers le Site, vous devez obtenir l’autorisation préalable écrite de Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. Le lien doit, dans tous les cas, diriger vers la page d’accueil de Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop.

3. Accès aux services

Bien que Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. s’efforce de rendre le Site disponible 24 heures sur 24, la société ne saurait être tenue pour responsable si, pour une quelconque raison, le Site est indisponible à un moment donné et/ou pour une certaine durée.

L’accès au Site pourra être temporairement suspendu, sans préavis, en cas de panne du système, d’activités de maintenance ou de réparation, ou pour toute raison échappant au contrôle de Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop.

4. Protection des données

Nous collecterons et traiterons vos données personnelles, après votre enregistrement à nos formulaires en ligne, selon la finalité liée à l’inscription (demande d’informations, services, demande de matériel promotionnel, etc.).

Si vous nous contactez, nous pourrions conserver une trace de cette correspondance.

Nous pourrions en outre vous inviter à remplir des questionnaires en ligne pour une utilisation à des fins de recherches de marché.

Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. respecte la confidentialité des données personnelles des visiteurs du Site, conformément aux dispositions du décret législatif italien no 196 du 30 juin 2003 (voir politique de confidentialité).

5. Matériel et comportement des visiteurs

À l’exception des données personnelles, qui seront exploitées conformément à la législation réglementant la politique de confidentialité & des cookies, les contenus et/ou matériels échangés, et/ou transmis et/ou publiés sur le Site seront considérés non confidentiels et non détenus par Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. laquelle, par conséquent, ne sera tenue à aucune obligation et/ou responsabilité à l’égard desdits contenus et/ou matériels. Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. et les entités qu’elle aura désignées sont libres de copier, divulguer, distribuer, intégrer et utiliser de tout autre manière lesdits contenus et/ou matériels et/ou données et/ou images et/ou sons et/ou textes et/ou autres éléments figurant sur son Site pour quelque finalité que ce soit. Il est strictement interdit aux visiteurs de publier et/ou échanger et/ou transmettre depuis ou vers le Site tout matériel :

(a) de nature menaçante, diffamatoire, obscène, indécente, séditieuse, offensante, pornographique, abusive, incitant à la haine raciale, discriminatoire, scandaleuse, instigatrice, blasphématoire, violant la vie privée et la confidentialité, ou susceptible de porter préjudice ; ou

(b) pour lequel vous n’avez pas obtenu toutes les licences et/ou autorisations nécessaires ; ou

(c) susceptible de constituer ou d’encourager une conduite considérée comme délictuelle, impliquant une responsabilité civile, contraire de quelque manière que ce soit à la loi, ou qui viole les droits de tiers, dans n’importe quel pays du monde ; ou

(d) techniquement préjudiciable (y compris, à titre d’exemple et non exhaustif, les virus informatiques, les bombes logiques, les chevaux de Troie, les vers informatiques, les composants nuisibles, les données corrompues ou tout autre logiciel malveillant ou toute donnée nuisible).

Vous n’avez pas le droit d’utiliser le Site de manière inappropriée en réalisant, entre autres, à titre d’exemple et non exhaustif, des actions de piratage.

Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. s’engage à coopérer entièrement avec toute autorité judiciaire demandant et/ou exigeant que

Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. divulgue l’identité et/ou localise quiconque publie du matériel qui enfreint ce paragraphe et/ou la législation pertinente en vigueur, sans préjudice du droit de Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. de prendre des mesures pour le dédommagement.

6. Exactitude des informations

Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. fera son possible pour garantir que le contenu et les matériels du présent Site sont exacts et à jour.

Toutefois, il n’est pas exclu que les produits affichés sur le Site puissent présenter des différences par rapport aux spécifications plus récentes. Certains des produits décrits et/ou affichés peuvent n’être disponibles que dans certains pays. Nous conseillons aux clients de vérifier les spécifications réelles des produits et/ou toute caractéristique.

Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. se réserve le droit de modifier les caractéristiques des produits à tout moment, sans endosser aucune responsabilité.

7. Responsabilité

Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. ainsi que ses cadres, dirigeants, employés, collaborateurs et/ou agents excluent toute responsabilité pour tout éventuel préjudice et/ou dommage, de tout type, susceptible de vous affecter et/ou d’affecter des tiers (parmi lesquels, à titre d’exemple et non exhaustif, des dommages directs, indirects, punitifs, ou toute perte de revenu, de profits, de clientèle, de données, de contrats, ou perte ou dommages) résultant et/ou liés de quelque façon que ce soit à une interruption des activités, et s’il s’agit d’un acte illicite (y compris, à titre d’exemple et non exhaustif, une négligence, un contrat ou autre), en lien avec le site, ou avec son utilisation et/ou l’impossibilité de l’utiliser, ou suite à l’utilisation du Site, de tout Site web lié au Site et/ou du matériel présent sur le Site, notamment, à titre d’exemple et non exhaustif, les pertes et/ou dommages dus à des virus susceptibles d’infecter votre ordinateur et relatif équipement, les logiciels, les données et/ou tout autre bien survenant du fait de l’accès au Site, l’utilisation et/ou la navigation, et/ou par le téléchargement de tout matériel provenant du Site et/ou de sites qui y sont liés. Aucune disposition des présentes conditions n’exclut ni ne limite la responsabilité de Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. pour :

(a) le décès et/ou une blessure corporelle causés par la négligence de Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. ;

(b) un acte illicite et/ou une fausse déclaration frauduleuse ;

(c) toute responsabilité qui ne peut être exclue et/ou limitée en vertu des Lois applicables.

8. Loi applicable et juridiction compétente

Le Tribunal de Varese sera, à titre exclusif, le Tribunal compétent pour tout type de litige concernant ou résultant de ce Site et l’on appliquera la Loi italienne.

 


INFORMATIONS SUR LES DONNÉES PERSONNELLES

Règlement UE 2016/679 – R.G.P.D. Règlement Général sur la Protection des Données

 

INFORMATIONS À CARACTÈRE GÉNÉRAL

Nous vous informons que les rapports instaurés avec le Consorzio Casalasco Del Pomodoro Società Agricola Cooperativa (Titulaire du Traitement) peuvent prévoir le traitement de données personnelles, dans le respect des principes généraux suivants :

  • toutes les données sont traitées dans le respect de la loi et dans le respect de principes de loyauté et de transparence, et des principes généraux visés à l’article 5 du RGPD ;

  • mise en œuvre de mesures de sécurité pour prévenir les pertes de données, leur utilisation illégale et déloyale, et les accès non autorisés ;

  • le Titulaire du Traitement est le Consorzio Casalasco Del Pomodoro Società Agricola Cooperativa (e-mail : privacy@ccdp.it, info@pomionline.it Tél. 0375 536611)

  • le Titulaire du Traitement a désigné un Responsable de la protection des données (Data Protection Officer), et il est à tout moment possible en utilisant les coordonnées fournies à cet effet, de s’adresser au Titulaire pour faire valoir tous les droits prévus par les articles 15 à 21 du RGPD (droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition), ainsi que de révoquer un consentement précédemment accordé ou de présenter une réclamation à l’Autorité de contrôle pour la protection des données personnelles.

 

OBJET DU TRAITEMENT

Le Titulaire traite des données personnelles d’identification du client/fournisseur (par exemple, prénom, nom, raison sociale, données d’état civil, données fiscales, adresse, téléphone, e-mail, références bancaires et données de paiement) et de ses référents opérationnels (prénom, nom et données de contact), collectées et utilisées dans le cadre des services fournies par le Titulaire.

 

FINALITÉS ET BASE JURIDIQUE DU TRAITEMENT

Les données sont traitées aux fins suivantes :

  • instaurer des rapports contractuels/professionnels ;

  • s’acquitter des obligations pré-contractuelles, contractuelles et fiscales dérivant des rapports instaurés, ainsi que gérer les communications correspondantes nécessaires ;

  • s’acquitter des obligations prévues par la loi, par tout règlement, par toute norme communautaire ou imposées par les autorités compétentes ;

  • faire valoir un intérêt légitime et un droit du Titulaire (par exemple : le droit de défense devant la justice, la garantie de créances, les exigences d’exploitation internes ordinaires, les exigences de gestion et les exigences comptables) ;

  • mettre en œuvre des activités de marketing.

La non-fourniture des données susmentionnées rend impossible l’instauration du rapport avec le Titulaire. Les finalités susmentionnées représentent, conformément à l’article 6, alinéas b, c et f, les bases juridiques de la légitimité du traitement. Tout traitement à des fins autres que celles susmentionnées doit être expressément autorisé par les intéressés.

 

MODALITÉS DU TRAITEMENT

Le traitement des données personnelles est effectué à travers les opérations indiquées à l’article 4, alinéa 2, du RGPD, à savoir : collecte, enregistrement, organisation, conservation, consultation, élaboration, modification, sélection, extraction, comparaison, utilisation, interconnexion, blocage, communication, effacement et destruction des données. Les données personnelles sont soumises à un traitement aussi bien sur support imprimé que de nature électronique et/ou automatisé. Le Titulaire effectuera le traitement des données personnelles pendant la durée nécessaire à la mise en œuvre des finalités pour lesquelles elles auront été collectées et pour s’acquitter des obligations correspondantes prévues par la loi.

 

DOMAINE DU TRAITEMENT

Les données sont traitées au sein des établissements par des personnes dument autorisées et informées à cet effet conformément à l’article 29 du RGPD. Il est possible de demander le domaine de communication pour obtenir des indications précises quant aux éventuelles personnes (morales ou autres) opérant en qualité de Responsables ou Titulaires autonomes du Traitement (consultants, techniciens, banques, transporteurs, etc.). En outre les données personnelles peuvent faire l’objet de communication entre des sociétés du Groupe. Les données ne sont en aucun cas diffusées ni transférées dans des pays n’appartenant pas à l’Union Européenne. Dans le cas où il serait nécessaire, à des fins d’appels d’offres et/ou d’adjudications ou encore pour s’acquitter d’obligations imposées par des normes (ex. responsabilité solidaire, dispositions anti-corruption, anti-mafia, anti-blanchiment, etc.), d’obtenir, de clients/fournisseurs, des données personnelles de leurs salariés, il est convenu entre les parties que le Consorzio Casalasco Del Pomodoro Società Agricola Cooperativa est autorisé à en effectuer le traitement en qualité de Responsable externe (Art. 28 du RGPD) ou de personne autorisée (Art. 29 du RGPD). Dans le cadre de ce rapport, le Consorzio Casalasco Del Pomodoro Società Agricola Cooperativa s’engage à effectuer le traitement de ces données dans le respect des obligations de conformité prévues par le RGPD, en garantissant l’éventuelle communication à des tiers exclusivement dans le cadre d’obligations légales spécifiques.

 

DROITS DE L’INTÉRESSÉ

Le Consorzio Casalasco Del Pomodoro Società Agricola Cooperativa garantit en toute circonstance l’exercice des droits prévus à l’article 12 du RGPD. En particulier, le droit :

  • de savoir si le Titulaire détient et/ou traite des données personnelles de l’intéressé et y accéder intégralement ainsi qu’en obtenir une copie (Art. 15 Droit d'accès) ;

  • d’exiger la rectification de données personnelles inexactes ou de compléter des données incomplètes (Art. 16 Droit de rectification) ;

  • d’exiger l’effacement des données personnelles détenues par le Titulaire en justifiant l’exercice de ce droit par une des raisons prévues par le RGPD (Art. 17 Droit à l’effacement) ;

  • de demander au Titulaire de limiter le traitement à quelques données personnelles seulement, pour une des raisons prévues dans le Règlement (Art. 18 Droit à la limitation du traitement) ;

  • de demander et de recevoir toutes les données personnelles traitées par le Titulaire, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par un dispositif automatique ou d’en demander la transmission à un autre titulaire sans rencontrer la moindre opposition (Art. 20, Droit à la portabilité des données) ;

  • de s’opposer en tout ou partie au traitement à des fins d’envoi de documentation publicitaire et à des fins d’étude de marché (Art. 21 Droit d’opposition) ;

  • de s’opposer en tout ou partie au traitement des données par des moyens automatiques ou semi-automatiques à des fins de profilage.

 

Ces droits peuvent être exercés par communication adressée au Titulaire du traitement/Data Protection Officer, en utilisant les coordonnées suivantes : e-mail : privacy@ccdp.it, info@pomionline.it, téléphone : 0375 536611.

 


COOKIE

Notre politique sur les Cookies et la protection de la vie privée

Le présent site web (“Site”) est exploité par Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. - Strada Provinciale, 32 - Rivarolo del Re (Crémone) - Italie. 

La présente politique de confidentialité fournit des explications à propos de nos cookies et sur les modalités de protection de votre vie privée et données personnelles pendant l’utilisation de notre Site.

 

1. Typologie des données élaborées / liens vers d’autres sites web

Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. s’engage à respecter votre “vie privée”. Par l’intermédiaire de ce Site, Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. collecte les données personnelles que vous décidez de nous fournir et les informations obtenues au moyen de cookies, comme mieux détaillé ci-après. Ce Site peut aussi contenir des liens aboutissant à des sites web de Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. ou des sites de tiers ou des sites de réseau social. Un cliquant sur le lien renvoyant à ces autres sites web de Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. ou de tiers, il faut considérer que ces sites ont leur propre politique en matière de traitement des données personnelles. Il est à préciser que Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. n’assumera aucune responsabilité pour les sites web de tiers.

2. Collecte et utilisation des informations

Si vous fournissez des données personnelles à Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop., nous enregistrerons et élaborerons ces informations vous concernant pour les finalités énoncées dans la politique de confidentialité. De plus, afin de rendre notre Site plus accessible aux visiteurs en termes de performance du système, facilité d’utilisation et fourniture d’informations utiles sur nos produits et services, nous enregistrerons automatiquement les informations dans des fichiers log présents sur votre ordinateur. Celles-ci comprennent l’adresse de votre protocole internet (IP), le type de navigateur et le paramètre de la langue, le système d’exploitation, le fournisseur de service internet (ISP) et la date/l’heure d’enregistrement. Nous utiliserons ces informations pour exploiter le Site de manière efficace, mieux connaître le comportement des utilisateurs de notre Site, analyser les tendances et collecter des données démographiques sur l’ensemble de nos utilisateurs. Les informations recueillies peuvent être utilisées pour nos services de marketing et de publicité et nos communications (par exemple à des fins d’optimisation et d’amélioration de l’expérience utilisateur, en fournissant des offres et services particuliers plus attirants), conformément aux lois en vigueur. En cas d’utilisation de notre part d’informations non personnelles avec les données personnelles, ces informations seront traitées comme des données personnelles aussi longtemps qu’elles y sont liées.

3. Utilisation des cookies

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Quels types de cookies sont utilisés sur ce Site ?

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• cookies persistants : nous pouvons utiliser ces cookies persistants pour améliorer l’expérience utilisateur (p. ex. fourniture d’une navigation optimisée).

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Si vous souhaitez en savoir plus, il existe de nombreux articles en ligne relatifs aux cookies. Visitez par exemple : http://www.allaboutcookies.org

4. Cookies de tiers

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5. Pistage et analyse

Dans le but d’optimiser continuellement la communication liée au marketing, Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. utilise le logiciel analytique “Google Analytics” de Google Inc. Celui-ci permet d’étudier les comportements en ligne en termes de durée, de situation géographique et d’utilisation du présent site.

Ces informations sont recueillies par le biais des pixels espions et/ou des cookies. Les informations obtenues grâce aux pixels espions et/ou cookies sont anonymes et ne seront pas reliées aux données personnelles. Toutes les informations nécessaires à la présente analyse sont stockées sur des serveurs situés en Italie. Consorzio Casalasco del Pomodoro Soc.Agr.Coop. ne partagera pas ces informations avec de tiers pour une utilisation indépendante.

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7. Variations de la présente politique de confidentialité

Toute modification future de la présente politique sera publiée sur cette page. Nous vous conseillons de vérifier régulièrement notre politique de confidentialité pour contrôler d’éventuelles mises à jour ou changements.

8. Nous contacter

En cas de questions, de commentaires et de demandes concernant la présente politique de confidentialité, veuillez nous contacter à l’adresse ci-après. En outre, pour en savoir plus sur notre politique en matière de confidentialité et traitement des données personnelles rendez-vous sur la page Confidentialité du Site.

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